Son Plan Local Durbanisme Blain

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Le plan local d'urbanisme (PLU) a été institué par la loi relative à la . Il exprime avant tout un projet d'aménagement et de développement de la Commune. Le Pays de Blain se lancera donc prochainement dans l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). PLUi : réfléchir au territoire de demain. Monsieur BUF indique que la commune de Blain, avec l'opération de redynamisation de son centre-ville avait déposé un dossier dans le cadre d' . Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le . . le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a remplacé le Plan d'Occupation des Sols . est couverte par un PLUi, un PLU ou une carte communale ; seules 5 . Communauté de communes de la région de Blain (4 communes) est en . Type: Urbanisme. Icône PDF Plan de zonage révisé.pdf . Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Concertation · Modification simplifiée du PLU. Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) est un document de planification de l'urbanisme qui prévoit et réglemente la destination des constructions avec des règles . . dans un avis du 3 décembre 2001, a qualifié les PPR de documents d'urbanisme, . au plan local d'urbanisme, dans les communes dotées d'un tel document. . CE, 29 décembre 2004, société d'aménagement des coteaux de Saint Blaine, . Communauté de communes de la Région de BLAIN Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH (Programme local de l'habitat) et . La Ville de Louhans-Chateaurenaud a engagé depuis 2011 une révision de son Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme ; document à la fois .

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